Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES DE SARPE
SCA BEYNEY, SCA

Numéro de dépôt :
3135291
Date de dépôt :
27/11/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/11/2021
CHARLES DE SARPE de SCA BEYNEY

Présentation de la marque CHARLES DE SARPE

Déposée le 27 novembre 2001 par la société SCA BEYNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHARLES DE SARPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la société SCA BEYNEY domicilié(e) CLOS DE SARPE - 33330 - ST CHRISTOPHE-DES-BARDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 243 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA BEYNEY domicilié(e) CLOS DE SARPE - 33330 - ST CHRISTOPHE-DES-BARDES - France.

La marque CHARLES DE SARPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES DE SARPE est expirée depuis le 27 novembre 2021.

SCA BEYNEY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CLOS DE SARPE , CUVEE CHARLES DE SARPE , CHATEAU CLOS DE SARPE , CUVEE CHARLES DE SARPE


SCA BEYNEY, SCA - CLOS DE SARPE - 33330 - ST CHRISTOPHE-DES-BARDES - France - SIREN 339243438


SCA BEYNEY - CLOS DE SARPE - 33330 - ST CHRISTOPHE-DES-BARDES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2011 n°2473817 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-23

Vin.